Non mais ça va la fête.
Et où est mon accord ?
Parce que selon les articles 226-1 à 226-8 du Code civil, tout individu jouit d'un droit au respect de sa vie privée ainsi que d'un droit à l'image.
En vertu de ces dispositions, la publication ou la reproduction d'une photographie sur laquelle une personne est clairement reconnaissable n'est possible qu'avec son consentement préalable, que l'image soit préjudiciable ou non. Font exception à cette règle les photos de foule où la personne n'est pas le sujet centrale ou bien les photos prises de loin ou de dos.
Et donc, à fortiori et nonobstant, force est de constater qu'en nul cas je n'ai autorisé que cette image soit publiée sur le net.
Ah the Face !
